Les émissions induites par la réalisation du projet, selon les différents périmètres décrits ci-dessous :
Les émissions évitées qui résultent de la réalisation du projet, c’est-à-dire du gain positif entre les émissions du projet d’une part, et les émissions du scénario de référence qui auraient eu lieu en l’absence du projet, d’autre part. Les émissions évitées ne s’additionnent, ni ne se soustraient aux émissions induites par la réalisation du projet .
La manière dont le projet contribue à créer des puits de carbone directs, c’est-à-dire des actifs séquestreurs nets de carbone possédés directement par l’entreprise, ou indirects, c’est-à-dire des actifs séquestreurs nets de carbone financés par l’entreprise chez ses fournisseurs ou clients ou encore en dehors de sa chaîne de valeur. Le projet peut également utiliser le dioxyde de carbone dans un processus industriel.
L’impact carbone de chaque projet est défini suivant les grandeurs physiques en jeu : quantité d’énergie consommée, quantité de matières premières consommées, quantité de produits vendus et quantité de CO2 absorbé. Chaque grandeur physique évoluant au cours du projet est caractérisée par un facteur d’émission qui définit son intensité carbone.
L’impact carbone se mesure par comparaison entre la situation avant-projet et la situation après-projet. Le plus souvent, il est calculé comme suit : Réduction des quantités physiques carbonées × Facteur d’émissions associé.
Chaque fiche projet apporte également des données relatives à l’investissement réalisé par les entreprises et au potentiel de reproductibilité du projet. Pour chaque indicateur présent dans la fiche projet, l’élément activé par le projet est renseigné en bleu.
Les informations qui figurent sur chaque fiche projet engagent exclusivement l’entreprise porteuse du projet.
L’Afep (Association française des entreprises privées) est une association représentant 111 des plus grands groupes privés exerçant leurs activités en France. Elle participe au débat public avec pour ambition d’apporter des réponses pragmatiques en faveur du développement d’une économie française et européenne compétitive et durable, propice à la croissance de toutes les entreprises.